HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94542094
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
Présentation de la marque LES FLOUVIERS
Déposée le 26 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FLOUVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES domicilié(e) 4/6 rue des Hauts Flouviers,94320 THIAIS (dossier no 2266057) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 876 402 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2266057) - 75440 - France.
La marque LES FLOUVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORIZONS AGRO ALIMENTAIRES Société par actions simplifiée - 4/6 rue des Hauts Flouviers,94320 THIAIS (dossier no 2266057) - 94320 - France - SIREN 387876402
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2266057) - 75440 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266057 - Publication au BOPI 2004-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396967 - Publication au BOPI 2004-08-04
Inscription le 25 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398377 - Publication au BOPI 2004-08-25
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES FLOUVIERS"
